C'est normal d'avoir des frais, si on achete hors UE!
D'autre part, ce n'est pas dans le colis que doit se trouver la facture, mais dans une pochette transparente collée dessus! .
Les femmes aiment les choses simples. Les hommes, par exemple.
D'autre part, ce n'est pas dans le colis que doit se trouver la facture, mais dans une pochette transparente collée dessus! .
Les femmes aiment les choses simples. Les hommes, par exemple.
Demandez toujours au vendeur de vous l'envoyer via un autre moyen de transport que USPS
USPS est le seul transporteur ou ce n'est pas sur et certain qu'il y aura des taxes à payer.
Acheter à l'étranger cela ne s'improvise pas.
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I Washed My Hands In Muddy Water
USPS est le seul transporteur ou ce n'est pas sur et certain qu'il y aura des taxes à payer.
Acheter à l'étranger cela ne s'improvise pas.
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En fait, ces frais sont gardés par DSV (ou toute autre société de courrier express) puisqu'il n'y a pas de présentation en douane.
Pas tout à fait exact. Dans ce cas là le colis passe bien en douane mais soit n'est pas controlé, soit est controlé mais le controleur a décidé de ne pas appliquer de taxe.
Si le colis n'était pas présenté en douane ce serait une double escroquerie. Une escroquerie au destinataire (mais ça tout le monde s'en fout) et une escroquerie à l'état et là cela m'étonnerait qu'il laisse passer.
Suivant le service de médiation de la poste, ces 10 ou 11 € de frais ne sont pas dü puisqu'il n'y a pas eu de frais de douane. Le transporteur ne peut pas réclamer des frais de passage à la douane si en fait il n'y a pas eu de frais.
Ca c'est le texte, mais le texte ne parle pas des cas où le colis aurait du être taxé et ne l'a pas été.
Etant donné que les frais de douane peuvent être réclamés même lorsque le colis est arrivé à domicile et aussi encore bien après, il n'est pas très opportun de faire une réclamation pour ces frais de minutie pour un article qui n'a pas été taxé en douane alors qu'il aurait dù l'être.
Perso je n'ai eu le cas qu'une fois ou j'ai du payé des frais de minutie pour un article qui était réellement non taxable en douane; tous mes autres cas j'aurais normalement du payer des taxes.
Mon avis perso je comprend pas trop cette distinction de gratuité des frais de présentation pour un article qui n'a pas eu de frais de douane. Le travail de présentation est le même que la douane ait appliqué des taxes ou pas. Je trouve simplement illogique de devoir les payer tout simplement. Il n'est pas logique de devoir payer pour savoir si on doit payer des taxes ou pas. Du temps des frontières, on ne devait pas payer pour faire une déclaration je n'ai rien à déclarer et même si on avait un truc à déclarer on ne payait pas pour déclarer mais on payait les taxes uniquement.
Si on regarde le lien: http://fiscus.fgov.be/interfdanl/fr/citizens/pakket.htm là on constate:
L’exploitant postal ou l’entreprise de courrier peut vous envoyer une facture pour:
des frais de dédouanement (les coûts qu’engendrent la déclaration en douane de l’exploitant postal ou l’entreprise de courrier), même sans ouvrir les colis ou en l’absence de contrôle douanier, l’exploitant postal ou l’entreprise de courrier peut demander pour son propre compte des « frais douaniers ».
C'est en contradiction avec le service de médiation.
Un colis ne quitte pas les États-Unis sans une quelconque preuve de paiement (invoice, copie d'invoice ou facture...).
Il faut qu'il y ait un formulaire de déclaration avec valeur de l'article, contenu et poids mais il n'y a pas toujours la facture. Or la douane veut une facture et non pas un document de déclaration.
En ce qui concerne le délai, là je ne pige pas trop car je traitre principalement avec les US et le délai d'arrivée varie toujours entre 1 semaine (par avion et sans controle) et 3 semaine au plus s'il y a controle mais en moyenne c'est 15 jours.
Si je veux avoir des infos sur mon colis perso je téléphone toujours à taxipost avec le numéro de tracking.
D'après taxipost la douane a un délai maximum de 15 jours pour controler l'article.
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Pas tout à fait exact. Dans ce cas là le colis passe bien en douane mais soit n'est pas controlé, soit est controlé mais le controleur a décidé de ne pas appliquer de taxe.
Si le colis n'était pas présenté en douane ce serait une double escroquerie. Une escroquerie au destinataire (mais ça tout le monde s'en fout) et une escroquerie à l'état et là cela m'étonnerait qu'il laisse passer.
Suivant le service de médiation de la poste, ces 10 ou 11 € de frais ne sont pas dü puisqu'il n'y a pas eu de frais de douane. Le transporteur ne peut pas réclamer des frais de passage à la douane si en fait il n'y a pas eu de frais.
Ca c'est le texte, mais le texte ne parle pas des cas où le colis aurait du être taxé et ne l'a pas été.
Etant donné que les frais de douane peuvent être réclamés même lorsque le colis est arrivé à domicile et aussi encore bien après, il n'est pas très opportun de faire une réclamation pour ces frais de minutie pour un article qui n'a pas été taxé en douane alors qu'il aurait dù l'être.
Perso je n'ai eu le cas qu'une fois ou j'ai du payé des frais de minutie pour un article qui était réellement non taxable en douane; tous mes autres cas j'aurais normalement du payer des taxes.
Mon avis perso je comprend pas trop cette distinction de gratuité des frais de présentation pour un article qui n'a pas eu de frais de douane. Le travail de présentation est le même que la douane ait appliqué des taxes ou pas. Je trouve simplement illogique de devoir les payer tout simplement. Il n'est pas logique de devoir payer pour savoir si on doit payer des taxes ou pas. Du temps des frontières, on ne devait pas payer pour faire une déclaration je n'ai rien à déclarer et même si on avait un truc à déclarer on ne payait pas pour déclarer mais on payait les taxes uniquement.
Si on regarde le lien: http://fiscus.fgov.be/interfdanl/fr/citizens/pakket.htm là on constate:
L’exploitant postal ou l’entreprise de courrier peut vous envoyer une facture pour:
des frais de dédouanement (les coûts qu’engendrent la déclaration en douane de l’exploitant postal ou l’entreprise de courrier), même sans ouvrir les colis ou en l’absence de contrôle douanier, l’exploitant postal ou l’entreprise de courrier peut demander pour son propre compte des « frais douaniers ».
C'est en contradiction avec le service de médiation.
Un colis ne quitte pas les États-Unis sans une quelconque preuve de paiement (invoice, copie d'invoice ou facture...).
Il faut qu'il y ait un formulaire de déclaration avec valeur de l'article, contenu et poids mais il n'y a pas toujours la facture. Or la douane veut une facture et non pas un document de déclaration.
En ce qui concerne le délai, là je ne pige pas trop car je traitre principalement avec les US et le délai d'arrivée varie toujours entre 1 semaine (par avion et sans controle) et 3 semaine au plus s'il y a controle mais en moyenne c'est 15 jours.
Si je veux avoir des infos sur mon colis perso je téléphone toujours à taxipost avec le numéro de tracking.
D'après taxipost la douane a un délai maximum de 15 jours pour controler l'article.
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