Fraude sur les metaux précieux

[phoenixio.bijouterie]

Bonjour a tous ,
Je suis vendeur de bijoux depuis plus d'un an , j'ai remarqué qu'un phenomene devient vraiment allarmant , il s'agit de la fraude aux metaux précieux .
Je n'arrive pas ici en tant qu'amateur puisque j'ai terminé cinq années d'études en joallerie , je possede une entreprise ayant son registre de commerce dans l'achat-vente de metaux précieux et pierres précieuses .
Je vois regulierement sur le site des gens qui vendent des pieces en cuivre plaqué d'un metal faisant penser a l'argent(rhodium) , les pieces sont pour la pluspart poinconnées.
Pour la petite histoire , je connais bien ce genre de marchandise car on peut les acheter généralement en chine et j'ai recu exactement les memes pieces , je suis donc certain qu'il s'agit de piece n'etant pas en "massif" .

On ne compte plus le nombre d'annonces ou figureent dans les titres des mentions telles que " Diamants CZ" , ou encore les pieces en plaqué or qui sont categorisée dans la rubrique "bijoux en or" .
Le resultat est le suivant : lorsque je donne ma carte sur un salon d'expo ou que je parle de la vente sur le net , enormement de gens me repondent qu'ils n'achetent plus sur le net simplement car ils se sont fait avoir par une annonce trompeuse ...

J'ai egalement vu pas mal d'annonces ou le titre de l'annonce vous propose un bijoux en or 18 k et il s'agit en fait ( en lisant attentivement l'annonce) de bijoux 9k , 14k voir meme de bijoux plaqués .

Est ce legal de vendre dans ces conditions ?
Existe t'il un recours face aux gens qui vendent regulierement des metaux précieux sans le moindre numero d'entreprise ou sans registre de commerce ?

Merci par avance pour vos réponses .
Yannick

[ara*2007]

Dans la Nomenclature douanière (Système harmonisé "SH" et Nomenclature combinée "NC" utilisée tant à l'import qu'à l'export), on entend par "joaillerie" du code 7113 :

""Au sens du même numéro, on entend par "articles de joaillerie" les articles de bijouterie en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux qui comportent des perles fines, de culture ou fausses, des pierres gemmes ou fausses, des pierres synthétiques ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais ou corail"".

Pas évident .. Cool ....

[phoenixio.bijouterie]

Effectivement l'idée de contacter un organisme n'est pas mauvaise , je contacterai le syndicat des indépendant hitoire de savoir si j'ai un recour , je vais egalement voir avec mon comptable .
Je vous tiens au courant de mes recherches .
Merci de vos réponses et coups de gueule 😛

[marie-la-belge]

;-) ___________________

L'un des moyens les plus simples et les plus rapides pour gagner de l'argent sur Internet consiste
à mettre un objet virtuel en vente aux enchères sur eBay, à encaisser l'argent puis à disparaître.
(Guillaume Lovet)

[althea_be]

Bien sûr qu'il y a des textes légaux sur les contrefaçons.

Mais

si votre vendeur est en Chine : aucun espoir

si votre vendeur est en Belgique

vous exigez le remboursement intégral et vous déposez plainte.

http://fiscus.fgov.be/interfdanl/fr/namaak/wetgeving.htm

http://fiscus.fgov.be/interfdanl/fr/namaak/index.htm

Mais bon si vous êtes d'une famille de douaniers, vous devez connaitre ça mieux que nous 😉

[ericperson2010]

"l'état lorsqu'il se réveillera" ... l'Etat n'est pas endormi ! ça fait trois ans que le fisc surveille les sites de vente (pas seulement ebay d'ailleurs) et collecte des infos sur les vendeurs (emails, pseudos, numéros de téléphone).
Xenon (c'est le nom du programme qui effectue cette surveillance) réagit à certaines "anomalies" : vendeurs ayant un grand nombre de ventes pendant plusieurs mois, vendeurs proposant plusieurs fois le même genre d'article, ventes d'articles neufs, etc...
Je connais personnellement deux ebayeurs qui ont eu des ennuis avec les contributions et ont du rembourser de grosses sommes!

[lilywennn]

Merci Althéa:=)
ma famille est composée de douaniers français et non pas belges....et je suis allée également sur les sites de douanes française.gouv.....Rien, tant que cela ne rentre pas dans leur poche...cordialement,