Question à propos de la TVA / DOUANE lorsque l'on est ACHETEUR.

[marc00702]

Bonjour à tous.

Je voudrais avoir une réponse claire et définitive à ce sujet car j'en ai assez des mauvaises surprises (coûts supplémentaires imprévus) et de gamberger sur internet à sauter de forums en forums en n'ayant que des éléments de réponse partiels.

La voici :

Je voudrais bien que l'on m'explique tous les cas où l'on doit (ou non) payer de la TVA et/ou des frais de douane lorsque l'on achète un objet sur ebay (avec seuils, provenence des objets, adresse, moyen de livraison... tout kwa).

Je m'explique.

- Hypothèse n°1 : Je suis un particulier et habite en Belgique (ceci est vrai), je commande un objet d'une valeur de 20 euros dans un pays qui se trouve dans l'UE (prenons l'Italie par exemple). Vais-je payer de la TVA / douane?

Si oui, comment les calcule-t-on à l'avance pour savoir le prix total que j'aurai à investir pour mon achat?

- Hypothèse n°2 : Même question, mais pour un un objet dont le prix est de 100 euros (voire 200 euros ou 300 euros soyons fou ^^)

- Hypothèse n°3 :  Maintenant, reprenons cet exemple (je commande un objet d'un montant de 20 euros), mais le vendeur se trouve en dehors de l'UE (Asie ou Usa par exemple). 

Vais-je payer de la TVA / douane?

Si oui, comment les calcule-t-on à l'avance pour savoir le prix total que j'aurai à investir pour mon achat?

- Hypothèse n°4 : Même exemple mais pour un objet d'une valeur de 200 euros.

Casus précis (---> Raison de mon post):

Voici un objet parmi d'autres qui m'intéresse :

http://www.ebay.fr/itm/NEUF-Tamashii-Saint-Seiya-Myth-Cloth-EX-Gold-Milo-du-Scorpion-Version-Asie-/3...

---> Combien vais-je devoir payer en tout et pour tout?

Voilà,

J'espère n'avoir pas posé une question déjà présente sur le forum et vous remercie d'avance pour vos réponses. 🙂

Cordialement,

Marc

Ps: Si vous souhaitez répondre à mon sujet, veuillez le faire de manière vraiment bien bien bien détaillée pour que l'on puisse bien discerner les différents cas de figure. =)))

[dduracell · Accepted solution]

Bonsoir,

En ce qui me concerne, demander une réponse structurée est utile pour le demandeur mais aussi pour les autres de la communauté qui auraient le désir de trouver réponses...

Bref, il y a deux cas de figure:

1/ l'importation de biens venant de l'UE. Alors en fait cela ne s'appelle pas importation mais "livraison intra-communautaire". Sur ces livraisons, il n'y a pas de TVA belge a payer car l'objet est déjà greffé de la TVA dans le pays dans lequel vous acheter le bien. La TVA belge n'est pas due car il y a des accords entre les pays de l'UE.

2/ en ce qui concerne les importations de biens, donc au sens stricte du terme " qui viennent de pays en dehors de l'UE", il y aura dédouanement! Les frais de dédouanement seront différents selon que vous demandez au vendeur de vous faire parvenir le bien pour courrier postal (donc la poste nationale) ou bien via une entreprise privée comme DHL, UPS etc...

Pour les tarifs, vous pourrez trouver les exemples ainsi que les détails sur le site de bpost.

En ce qui concerne les entreprises privées, en général, elles demandent 10€ pour les frais de dédouanement.

Il faut savoir que quand vous importer via une entreprise privée, celle-ci s'occupe de votre paquet du début jusqu'a la livraison et les délais de dédouanement sont très courts. Par contre via la poste nationale, les frais de dédouanement sont exhobitants et  les délais de dédouanement interminables et quid du respect de votre bien lors de déballage du paquet par les douaniers 😞

Ceci ne concernait donc "que LES FRAIS de douane" ou si vous préférez, la gestion du dossier pour l'importation de votre bien!

A cela, il vous faudra ajouter la TVA 6% ou 21% + accises si vous importer cigarettes ou alcool. Comme j'imagine vous n'importerez pas du pain, ce sera une TVA de 21%!!!

La TVA se calcule de la manière suivante:

Le prix du bien + les frais de dossier (et oui, les frais de dossier sont un service pour lequel une TVA est due) + plus les frais de port. Vous me direz que vous avez payé vos frais de port dans le pays que où vous avez acheté votre bien alors pourquoi s'acquitter de la TVA belge...? Car le transport est un service! Vous pourriez me répondre et alors? 

Et bien en TVA, il faut distinguer les biens et "les services". Une livraison de services opérée par une entreprise hors UE en Belgique doit s'acquitter de la TVA belge. Puisque votre bien est gérer par une entreprise belge, puisqu'elle vous le livre, sera considéré comme un service presté sur le territoire... donc une TVA de 21%!

Voilà, j'espère avoir été d'un peu d'aide.

Cordialement